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  Assurances :  R.C. Familiale
Fortis AG - Top Familiale

Assuré :
  • Le preneur d'assurance et toutes les personnes entretenues par lui.
  • Les enfants étudiants ou mineurs à charge mais ne vivant plus au foyer.
  • Les assurés qui déménagent à l'étranger jusqu'à 60 jours après le déménagement.
  • Les invités de l'assuré qui logent chez lui
  • Le personnel domestique et les aides familiales à votre service privé.
  • Les enfants mineurs et majeurs de tiers sous votre garde occasionnelle et non professionnelle.
  • Les personnes assumant la garde non professionnelle des enfants ou des animaux de l'assuré.

  • Durée : 1 an, renouvelable automatiquement.

    Prix : de 46,00 à 62,00 EUR TTC par an.
    Pour une tarification précise et une comparaison des garanties, reportez-vous à la rubrique offres RC familiale.

    Montants assurés :
  • Dommages corporels : 18.590.000,00 EUR indexés.
  • Dommages matériels : 3.720.000,00 EUR indexés.

  • Couverture géographique : Le monde entier.


    Franchise : Montant légal (124,00 EUR) indexé soit 178,00 EUR (décembre 2000).



    Les garanties


    • Votre résidence principale, secondaire, kot, garage, ascenseur, clôtures, trottoirs, antennes...
    • Vos jardins et terrains jusqu'à 10 ha.
    • Des travaux effectués par l'assuré dans sa résidence.
    • Vos animaux domestiques, de basse-cour y compris âne et poneys ainsi que les chevaux empruntés ou loués.
    • Vos déplacements, même professionnels, comme piéton, cycliste, passager d'un véhicule quelconque, bateau à voile de moins de 300 kg, bateau à moteur et jet-ski de moins de 5 CV.
    • La pratique d'un sport, l'utilisation de jouets ou d'outils, les petits boulots effectués par les adolescents.

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    Les exclusions


    • Les dégâts résultant de faits intentionnels des assurés de plus de 16 ans.
    • Les dégâts résultant de fautes lourdes (ivresse, bagarre...) commises par les assurés de plus de 16 ans.
    • Les biens meubles, immeubles dont vous avez la garde.
    • Les dégâts liés à une activité nécessitant une assurance obligatoire (chasse, conduite de véhicule...).
    • Les dégâts causés par un véhicule aérien, les chevaux de selle dont vous êtes propriétaire, le gibier, les animaux sauvages.
    • La garde rémunérée d'enfants.

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    Les options


    • RC chevaux et attelages : assure les dégâts commis par vos chevaux ou vos attelages y compris à l'occasion de concours non professionnels.
    • RC garde rémunérée d'enfants : assure les dommages commis par et aux enfants de tiers que vous gardez contre rémunération dans votre résidence (maximum 5 enfants). Un agrément ONE n'est pas requis.
    • Gens de maison : assure les accidents de travail que pourraient subir vos employés de maison même non déclarés. La prime est un forfait valable pour tous les employés sans devoir indiquer à l'assureur leur nombre et leurs fonctions.
    • Protection juridique : assure les frais de défense pénale et de recours amiables ou judiciaires.

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    Conditions générales


    Attention, seules les conditions générales du contrat souscrit sont d'application. Vous pouvez télécharger les conditions générales Fortis AG R.C. Familiale (fichier au format Adobe .pdf, 100 KB).

    Une offre et un tableau comparatif sont disponibles dans la rubrique offres RC familiale.

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