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Les 3/4 de notre temps sont consacrés à la vie privée.
Si nous sommes couverts pour les accidents du travail par
l'assurance obligatoire de l'employeur, peu d'entre nous
disposent d'une assurance pour les accidents de la vie
privée.
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L'assurance individuelle accident protège des pertes
financières relatives à un accident subi au cours de la vie privée c'est à dire
durant le repos, les loisirs, les week-ends ou les vacances.
Cette assurance concerne particulièrement les personnes ayant charge de
familles ou au foyer ainsi que les étudiants, les enfants et les seniors.
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Qui doit être assuré par une assurance individuelle accident ?
Chaque personne de moins de 75 ans peut et devrait être protégée par
cette assurance. Les jeunes, les personnes au foyer et les seniors
se protégeront 24h/24h des coûts médicaux relatifs aux accidents domestiques
ou sportifs. Les salariés et les indépendants se garantiront un revenu
en cas d'incapacité temporaire ou définitive suite à un accident pour lequel
l'assurance accident du travail n'intervient pas. De même, ils
mettront leur famille à l'abri du besoin en cas de décès ou d'incapacité
permanente lourde.
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Ce qui est couvert ?
L'assurance individuelle accident couvre les pertes financières liées à
des dommages corporels que vous pourriez subir si vous étiez victime
d'un accident au cours de votre vie privée. La couverture s'applique
aux sports amateurs, aux mouvements de jeunesse, à vos loisirs, à
vos vacances et surtout à votre domicile. Dans tous les cas,
les accidents professionnels et les maladies sont exclus.
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Quels sont les garanties possibles ?
Les garanties cumulables sont :
- Le remboursement des frais médicaux.
- Le paiement d'une indemnité temporaire ou permanente en cas
d'incapacité.
- Le versement d'un capital à vos ayant droits en cas de décès.
Les frais médicaux sont remboursés sans
qu'il y ait hospitalisation. On pensera particulièrement aux
radiographies, aux plâtres mais aussi aux soins dentaires. Les frais
sont remboursés à concurrence des frais réels après intervention de
la mutuelle et sous déduction de la franchise.
En cas d'incapacité de travail temporaire,
l'assureur versera une indemnité forfaitaire durant la durée de
votre incapacité. Vous choisissez vous-même le montant de l'indemnité
quelle que soit votre rémunération réelle. L'indemnité est limitée
dans le temps et ne démarre qu'après un stage d'attente (délai de carence).
Lors d'une invalidité permanente, vous recevrez
un capital variant en fonction de votre degré d'invalidité physiologique et
du capital assuré. Un taux élevé d'invalidité physiologique est généralement
assimilé à un décès et donne lieu au versement de l'entièreté du capital assuré.
Attention, l'invalidité physiologique est l'incapacité résultant de la perte ou de la paralysie d'un membre et est la même pour tout le monde quelle que soit la profession.
Exemple...
Un pianiste professionnel qui perd son auriculaire aurait une invalidité physiologique de seulement 20% alors que sa carrière est probablement terminée, ce qui représente un manque à gagner important.
En cas de décès, vos héritiers recevront un capital équivalent au capital assuré.
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Comment se calculent les indemnités ?
Lors de la souscription du contrat, vous définissez les garanties choisies (frais médicaux, incapacité temporaire ou définitive, décès) et les montants que vous souhaitez recevoir (la rémunération conventionnelle et le capital assuré). Vous fixerez aussi les taux de remboursement, les franchises et le délai de carence.
Exemple...
Vous choisissez les 4 garanties et les conditions suivantes :
- Frais médicaux.
- Incapacité temporaire et permanente.
- Décès.
- La rémunération conventionnelle est de 2.500,00 EUR par mois.
- La franchise est de 124,00 EUR.
- Le délai de carence de 30 jours.
- Le plafond de remboursement est de 3.700,00 EUR pour les frais médicaux.
- Le capital décès est de 50 fois la rénumération conventionnelle.
- Le capital incapacité temporaire est de 90% de la rénumération conventionnelle.
- Le capital incapacité permanente à 100% est de 100 fois la rénumération conventionnelle.
En cas d'accident, la compagnie vous indemnisera des frais médicaux réels pour un maximum de 3.700,00 EUR avec une franchise de 124,00 EUR, après intervention de la mutuelle.
A votre de décès, le capital versé sera de 125.000,00 EUR (50 fois 2.500,00 EUR).
Si vous êtes en incapacité temporaire, vous toucherez au 31ème jour, une indemnité journalière de 73,35 EUR/jour (2.231,00 EUR par mois) pendant maximum 2 ans.
Une invalidité permanente vous donnera droit à un capital de 100 fois la rémunération conventionnelle soit 247.900,00 EUR pondéré par votre degré d'incapacité physiologique.
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Le coût ?
L'assurance individuelle accident est un contrat bon marché avec une prime de départ aux alentours des 62,00 EUR. La prime varie en fonction des garanties choisies, de la rémunération conventionnelle définie, de l'activité professionnelle et des sports pratiqués. On peut fortement réduire la prime en augmentant les franchises et en allongeant les délais de carence.
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Quels sont les sports autorisés ?
La pratique du sport doit être non rémunérée et se dérouler lors de la vie privée. Un sportif professionnel ou un sport pratiqué pendant les heures de travail ne seront pas couverts. La plupart des sports sont couverts à l'exception des compétitions, des sports moteurs, de l'ULM, du parapente...
La liste des sports admis varie d'une compagnie à l'autre. Vérifiez les conditions générales de chaque police et demandez à votre assureur quelle est sa politique en ce qui concerne les sports que vous pratiquez.
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Et la moto ou la mobylette ?
Le propriétaire d'un cyclomoteur ou d'une moto doit souscrire une assurance Responsabilité Civile qui couvre les dommages qu'il provoque à un tiers. Par contre, la RC ne couvre pas ses dommages propres. Il aura donc intérêt à souscrire une assurance individuelle accident pour lui-même.
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Qu'en est-il du fisc ?
Les primes ne sont pas déductibles comme charges professionnelles mais les indemnités ne sont pas taxées.
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