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Vous avez une famille active. Votre épouse est une sportive émérite, votre fille organise des concerts, votre fils est un fana de bateaux et vous-même, vous chassez. Ces activités ne sont pas sans risques.
Pour qu'elles restent un plaisir, prenez vos précautions.
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Quelques exemples...
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- En pratiquant votre sport, vous vous blessez et devez être opéré. Vous êtes hospitalisé pendant 2 semaines.
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- Lors d'un camp scout, votre enfant se casse des dents. L'orthodontiste prévoit un traitement coûteux.
- Vous vous brisez la jambe aux sports d'hiver et devez suivre une longue rééducation.
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- Votre enfant joue avec un ami et le blesse par inadvertance. Les frais médicaux sont à votre charge.
- Vous percutez un autre skieur. Vous devez verser des indemnités d'invalidité.
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- Votre fille est responsable d'un mouvement de jeunesse et organise une fête. Une tente s'écroule et blesse des visiteurs. Elle est responsable.
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la solution : l'assurance Responsabilité Civile Organisateur
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- A l'occasion d'une chasse, un passant est tué accidentellement. Le chasseur responsable doit verser de lourdes indemnités aux héritiers.
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la solution : l'assurance Responsabilité Civile Chasse
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- Lors d'une sortie en mer avec votre nouveau bateau, vous percutez un véliplanchiste. Il est gravement blessé. Les frais de secours et les frais médicaux sont à votre charge.
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la solution : l'assurance Responsabilité Civile Bateau
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Mon cheval est couvert par ma RC familiale...
Dans la plupart des assurances Responsabilité Civile familiale, les chevaux dont l'assuré est propriétaire ne sont couverts qu'en option. Les poneys ou les ânes sont généralement inclus dans la police de base. Vérifiez votre contrat.
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Si mon enfant est opéré, il ira en chambre commune et cela ne me coûtera rien...
Avez-vous pensé que vous ne pourrez le voir à votre convenance ? Vous souhaiterez peut-être choisir son médecin et rester auprès de lui 24h/24h dans une chambre individuelle. C'est possible avec une bonne assurance Hospitalisation.
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Et les jeux d'enfant ?
Lors d'un match de football, votre enfant blesse accidentellement un adversaire. Il s'agit probablement d'un malheureux concours de circonstances et votre responsabilité n'est pas engagée. Les joueurs en montant sur le terrain acceptent les risques normaux correspondant au sport pratiqué. Par contre, s'il y a une bagarre et que votre enfant blesse un adversaire, vous devrez indemniser la victime sans que votre assurance Responsabilité Civile Familiale n'intervienne car la faute est intentionnelle.
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Votre enfant roule en mobylette
Si votre fils transforme le moteur de sa mobylette et qu'elle peut dépasser les 40km/h, ce n'est plus un cyclomoteur mais une moto. Or, il faut 18 ans pour conduire une moto.
S'il prend un passager alors qu'il n'a pas 18 ans, il enfreint la loi.
Le port du casque est obligatoire pour tout cyclomoteur dépassant 25km/h. En cas d'accident, l'assureur indemnisera la victime et se retournera contre vous. Un conducteur ne portant pas de casque devra payer lui-même les dommages liés aux lésions cérébrales.
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Votre enfant a un accident !
- Réunissez le plus d'éléments relatifs à l'accident tels que les coordonnées des témoins, des preuves éventuelles ainsi que les justificatifs permettant de déterminer les dommages subis par votre enfant.
- Déclarez-nous le sinistre.
- Si votre enfant a été blessé, consultez un médecin pour le traitement et l'évaluation des lésions.
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A savoir : l'assureur ne couvre pas tous les actes de vos enfants
Votre assurance Responsabilité Civile Familiale ne couvre pas les dommages résultant d'un acte intentionnel ou d'une faute lourde.
La faute intentionnelle est l'acte commis volontairement dont les conséquences sont voulues et dont l'auteur est conscient de la gravité. La question est de savoir à partir de quel âge un enfant est capable de réaliser les conséquences de ses actes et de faire la différence entre le bien et le mal. Les tribunaux fixent généralement l'âge de discernement entre 7 et 12 ans.
Si un enfant mineur en âge de discernement est responsable d'un sinistre, l'assurance n'interviendra pas sauf si la responsabilité des parents est engagée par manque de surveillance ou d'éducation.
Exemples...
- Un enfant de 8 ans joue avec le feu et incendie la maison d'un voisin. L'enfant n'a pas l'âge de discernement, l'assurance familiale intervient.
- Un adolescent de 16 ans, sans problème et bien élevé, lance volontairement des blocs de bétons sur la voie ferrée. Sa responsabilité personnelle est engagée, l'assurance familiale n'intervient pas.
Une faute lourde est une faute grave et involontaire dont les conséquences n'ont pas été voulues. Le législateur impose aux assureurs de couvrir ces fautes à l'exception de celles clairement précisées dans la police. Les principales fautes lourdes sont l'ivresse, la drogue, les actes téméraires, les paris ou défis et les actes de violence sur une personne. Toutefois, certains assureurs acceptent de couvrir les fautes lourdes commises par des enfants de moins de 12 ou 16 ans. C'est important.
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